Le Rôle des Commissions
Les commissions municipales, mises en place par le conseil municipal, sont prioritairement chargées d’étudier les dossiers à soumettre au conseil municipal. Elles ont un rôle consultatif et donnent un avis sur les affaires relevant de leur compétence. Les élus y discutent des problèmes concrets des habitants et proposent des solutions. Les décisions sont soumises au vote du conseil municipal ou sont prises directement par le maire, selon les cas.
Ces commissions sont composées uniquement de membres élus du conseil municipal.
Le maire est Président de droit de chacune d’elles.
Commission Finances et Budget
Membre de droit : Jean Paul COUILLER
Membres élus :
- Claude BOULIER
- Daniel CALTOT
- Antoine DELESTRE
- Olivier ORIENT
- Géraldine SAHUT
- Christine TALBOT
Commission Grands Travaux
Membre de droit : Jean Paul COUILLER
Membres élus :
- Daniel CALTOT
- Arnaud DESANNAUX
- Rémy JAMES
- Jérôme LEFEBVRE
- Philippe MACE
- Christine TALBOT
Commission Urbanisme
Membre de droit : Jean Paul COUILLER
Membres élus :
- Daniel CALTOT
- Arnaud DESANNAUX
- Rémy JAMES
- Jérôme LEFBVRE
- Sandrine SAMSON
- Christine TALBOT
Commission Logements seniors
Membre de droit : Jean Paul COUILLER
Membres élus :
- Claude BOULIER
- Sylviane DEVILLERS
- Annie LECOQ
- Philipe MACE
- Olivier ORIENT
- Géraldine SAHUT
Commission Communale des Impôts Directs
Membre de droit : Jean Paul COUILLER
Cette commission est composée de six commissaires titulaires et de six commissaires suppléants, nommés par les services préfectoraux sur une liste de contribuables.
Elle intervient surtout en matière de fiscalité locale :
– elle dresse la liste des locaux de référence et des locaux types retenus pour déterminer la valeur locative des biens imposables aux impôts directs locaux
– elle établit les tarifs d’évaluation des locaux de référence pour les locaux d’habitation
– elle participe à l’évaluation des propriétés bâties (son rôle est consultatif)
– elle participe à l’élaboration des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties
– elle formule des avis sur des réclamations portant sur une question de fait relative à la taxe d’habitation et à la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
Membre de droit : Jean Paul COUILLER
Commissaires Titulaires :
Commissaires suppléants :
Commission de révision des listes électorales
Cette commission de contrôle statue sur les recours administratifs prévus par le code électoral et s’assure de la régularité de la liste électorale en ayant accès au répertoire électoral unique et permanent.
Elle se réunit une fois par an et en tout état de cause entre vingt-quatrième et le vingt-et-unième jour avant chaque scrutin.
Les membres de cette commission sont nommés par arrêté préfectoral parmi les conseillers municipaux.
Pour les communes de plus de 1 000 habitants et pour lesquelles deux listes ont obtenus des sièges au conseil municipal lors de son dernier renouvellement :
- trois conseillers de la liste ayant obtenu le plus grand nombre de sièges pris dans l’ordre du tableau parmi les membres prêts à participer aux travaux de la commission à l’exception du maire et des adjoints et conseillers titulaires d’une délégation en matière d’inscription sur la liste électorale,
- deux conseillers appartenant à la deuxième liste ayant obtenu le plus grand nombre de sièges pris dans l’ordre du tableau parmi les membres prêts à participer aux travaux de la commission à l’exception du maire et des adjoints et conseillers titulaires d’une délégation en matière d’inscription sur la liste électorale.
Liste 1 :
Liste 2 :
Le Rôle des Comités consultatifs
Les comités consultatifs sont également mis en place par le conseil municipal et ont le même rôle que les commissions municipales. La composition de ces comités est différente des commissions municipales car des personnes non élues sont également membres de ces comités. Ils peuvent être renouvelés tous les deux ans.
Le maire est Président de droit de chacun d’eux.
Comité Communication
Membre de droit : Jean Paul COUILLER
Conseillers municipaux : Géraldine SAHUT, Marion AUBRY, Claire BEAUFILZ, Annick KOECHLER, Antoine DELESTRE, Sandrine SAMSON
Membres non élus : Sophie BADAR, Carole OUVRY, Karine PINIER
Comité Vie associative
Membre de droit : Jean Paul COUILLER
Conseillers municipaux : Claude BOULIER, Sylviane DEVILLERS, Annick KOECHLER, Philippe MACE, Olivier ORIENT, Frédéric POTHERAT
Membres non élus : Frédérique BELLAVOINE-BACHA, Bernadette GUCKERT, Coralie TURMEL
Comité Vie scolaire
Membre de droit : Jean Paul COUILLER
Conseillers municipaux : Frédéric POTHERAT, Claire BEAUFILZ, Sylviane DEVILLERS, Annick KOECHLER, Géraldine SAHUT, Christine TALBOT
Membres non élus : Frédérique BELLAVOINE-BACHA, Annick BIMONT, Sarah FLEURY
Comité Travaux
Membre de droit : Jean Paul COUILLER
Conseillers municipaux : Daniel CALTOT, Antoine DELESTRE, Arnaud DESANNAUX, Rémy JAMES, Jérôme LEFEBVRE, Philippe MACE
Membres non élus : Gérard BEAUDOIN, Jean-Bernard COUTURE, Marc FRERET, Michel LEGENDRE
Comité Environnement
Membre de droit : Jean Paul COUILLER
Conseillers municipaux : Géraldine SAHUT, Marion AUBRY, Claire BEAUFILZ, Rémy JAMES, Annie LECOQ, Sandrine SAMSON
Membres non élus : Frédérique FORESTIER, Marc FRERET, Christian HEMERY, Eric INVERNON
Comité Tourisme et Jumelage
Membre de droit : Jean Paul COUILLER
Conseillers municipaux : Frédéric POTHERAT, Marion AUBRY, Antoine DELESTRE, Annie LECOQ, Philippe MACE, Olivier ORIENT
Membres non élus : Annick BIMONT, Armelle MARIS-ARMANGUE, Coralie TURMEL
Syndicat Départemental de l’Energie (SDE76)
Titulaire : Daniel CALTOT
Suppléant : Jérôme LEFEBVRE